Règlements et Sécurité

Règlement régional

Pour télécharger le règlement régional du transport scolaire applicable au département d'Indre et Loire, cliquer ici

Sécurité

Que l’on soit parent ou automobiliste, nous devons tous être responsables. Voici quelques conseils de sécurité relatifs au service de transports scolaires :

PARENTS, AUTOMOBILISTES : vos gestes simples de sécurité : 

• Attendez votre enfant du bon côté de la chaussée afin qu’il ne traverse pas seul
• Accompagner les plus jeunes enfants et les faire attendre (ou les attendre) à l’arrêt de bus, toujours du bon côté. Dès que possible, leur apprendre le trajet domicile-arrêt et à attendre que le car soit parti avant de traverser, surtout le soir !
• Devant l’école, ne stationnez pas en double file et ne bloquez pas la circulation.
• A proximité d’un autocar à l’arrêt, ralentissez et si nécessaire arrêtez-vous.
• Adaptez votre vitesse et anticipez le comportement imprévisible des enfants, pensez qu’un enfant peut surgir et traverser inopinémentla route.

LES ELEVES doivent rester calmes sur l’aire d’attente prévue et respecter le mobilier et les équipements qui constituent les points d’arrêt.

ELEVES, Les 10 règles de bonne conduite à respecter :

1. Les autocars sont conduits par des femmes et des hommes qui font leur travail : je les salue en montant
2. Je leur présente ma carte à la montée dans l’autocar
3. En restant calme, je permets au conducteur d’assurer le transport en toute sécurité
4. Je reste assis à ma place durant la totalité du trajet
5. J’attache ma ceinture de sécurité quand le véhicule en est équipé
6. Je ne dégrade pas le matériel et ne mets pas les pieds sur les sièges
7. Je ne touche pas aux dispositifs de sécurité (poignées, marteaux brise-vitre, portes, …)
8. Je range mon sac sous mon siège et ne transporte pas de bagages dans les soutes, de sorte qu’à tout moment, le couloir de circulation et l’accès à la porte de secours soient libres.
9. Je ne mange pas et ne bois pas dans l’autocar
10. Je ne fume pas dans l’autocar

Sanctions

En cas de dégradation de matériel ou de manquement grave au respect des règles de discipline et de sécurité, la CCTOVAL engagera une procédure disciplinaire prévue au règlement communautaire des transports scolaires. Selon la gravité des faits, l’élève sera sanctionné par un avertissement, une exclusion temporaire ou définitive.

Toute détérioration commise par les élèves à l’intérieur d’un car affecté aux transports scolaires engage la responsabilité des parents si les élèves sont mineurs, ou leur propre responsabilité s’ils sont majeurs.

De plus, en cas de dégradation du matériel, la réparation ou d’indemnisation du préjudice sera effectuée directement par le transporteur auprès de la famille de l’élève responsable.

Charte de l'accompagnateur

Charte disponible prochainement